Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arbonne de Laurencin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VILLE COURTOISE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arbonne de Laurencin domicilié(e) 81 rue de la République,69002 Lyon - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 926 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arbonne de Laurencin domicilié(e) 81 rue de la République,69002 Lyon - 69002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arbonne de Laurencin SARL - 81 rue de la République,69002 Lyon - 69002 - France - SIREN 347926735
Arbonne de Laurencin - 81 rue de la République,69002 Lyon - 69002 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527705 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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